Blog Réglementation Définition BTP

Définition BTP

Dans cette catégorie, retrouvez une définition détaillée des termes et des notions les plus répandus dans le secteur du bâtiment et des travaux publics.
droc déclaration d'ouverture chantier

Qu’est-ce que la Déclaration d’Ouverture de Chantier ? (DOC)

Avant de poser la première pierre d’un chantier, une première étape s’impose : la déclaration d’ouverture des travaux. Cette formalité administrative, souvent appelée DOC ou DROC (son ancienne appellation), marque le point de départ légal de vos travaux et conditionne plusieurs garanties majeures, dont la fameuse assurance décennale. Définition de la DROC, identification de la […]

AAPC

AAPC : qu’est-ce que l’Avis d’Appel Public à la Concurrence ?

Vous êtes une entreprise en quête d’opportunités pour développer votre activité ? L’Avis d’Appel Public à la Concurrence, ou AAPC, pourrait bien être votre prochain tremplin vers le succès ! Pièce maîtresse des marchés publics, cet outil a deux avantages : garantir la transparence et l’égalité dans la compétition, et répondre aux besoins des organismes […]

corps d'état architecturaux

Corps d’état architecturaux : la liste complète du bâtiment

Un corps d’état, ou corps de métier, désigne chaque profession spécialisée dans le domaine de la construction. C’est une distinction très importante à faire pour répondre à des appels d’offres ou organiser des chantiers, puisque cela permet de segmenter les savoir-faire et les besoins. Définition de corps d’état, utilité et avantages, liste des corps d’état […]

indice BT01

Maîtriser l’Index BT01 pour optimiser vos chantiers

Les projets de construction représentent souvent des engagements à long terme, nécessitant parfois un délai considérable entre les démarches administratives et le début effectif du chantier. C’est précisément dans ce contexte que la variation de l’indice BT 01 joue un rôle crucial pour les professionnels de l’immobilier : il permet une indexation du coût du […]

ccag travaux

CCAG dans les marchés de travaux publics : tout savoir

Si vous exercez dans le domaine du BTP, vous avez probablement croisé la route du terme CCAG : il est fréquemment utilisé par tous les acteurs du processus de construction, depuis le maître d’ouvrage jusqu’aux sous-traitants, en passant par le maître d’œuvre. Le Cahier des Clauses Administratives Générales joue effectivement un rôle crucial dans la […]

CSTB

Qu’est-ce que le CSTB ? Tout sur le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

Le CSTB, ou Centre Scientifique et Technique du Bâtiment, est un organisme de certification reconnu qui assure que les constructions respectent les normes actuelles ainsi que les exigences de sécurité et d’intégration urbaine. En effet, la réglementation de la construction en France est rigoureuse ! Elle impose le respect de standards spécifiques concernant la conception, […]

construction en terre crue

Construction en terre crue : avantages et utilisations

La maison en terre crue revient sur le devant de la scène ! Grande Muraille de Chine, pyramides aztèques, casbahs marocaines : depuis des millénaires, l’homme exploite la terre pour ses constructions. Cette ressource naturelle est économe en énergie et profite d’une disponibilité quasi universelle. De plus en plus d’artisans l’utilisent en BTP pour répondre […]

BPU bordereau des prix unitaires

Qu’est-ce que le BPU (Bordereau des Prix Unitaires) ?

Dans l’univers des appels d’offres, le Bordereau des Prix Unitaires, ou BPU, est un document essentiel pour les entreprises visant à obtenir un marché public. Conformément au Code de la commande publique, c’est une annexe financière obligatoire et souvent contractuelle. Quelle est la définition du BPU et à quoi sert ce document ? Qui rédige […]

travaux TCE

Travaux TCE : qu’est-ce que c’est ?

Sur un chantier, une multitude de spécialités du bâtiment se croisent. Que ce soit pour construire une maison, rénover un bâtiment ou réaliser une autoroute, le projet est découpé en plusieurs phases distinctes. Lorsqu’une diversité de professionnels intervient simultanément sur un site, le terme TCE est souvent évoqué. Mais que cache cet acronyme ? Quelle […]

révision de prix btp

La révision de prix sur un marché du BTP : tout comprendre

Face à l’envolée des coûts des matériaux ces derniers mois, les entreprises du secteur du bâtiment sont mises à rude épreuve. Et ne pas ajuster ces augmentations sur les tarifs proposés à vos clients peut fortement affecter les bénéfices d’une entreprise. Pour les contrats privés et publics, il est possible de procéder à une révision […]

maintenance préventive

La maintenance préventive, qu’est-ce que c’est ? Le guide

La maintenance préventive constitue un élément clé dans la gestion de toute infrastructure et entreprise. Elle permet de prolonger la durée de vie des engins et équipements, de réduire les arrêts non programmés et de diminuer les frais de maintenance sur le long terme. Définition, avantages, applications et types de maintenances : découvrez notre guide […]

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plan de masse définition

Le plan de masse : qu’est-ce que c’est et comment le faire ?

Pour déposer un dossier de permis de construire ou une déclaration préalable de travaux, de nombreuses pièces justificatives sont nécessaires, dont le plan de masse. Par exemple, vous en avez besoin pour aménager un terrain, construire une maison ou monter un abri de jardin. C’est un élément clé puisqu’il détermine la validation ou non du […]

avis technique atec

Avis technique (ATec) : définition et rôle dans le bâtiment

On estime que la CCFAT (Commission Chargée de Formuler les Avis Techniques) délivre environ 800 avis techniques chaque année. Ce document professionnel, appelé ATec ou AT, est essentiel pour les acteurs du bâtiment puisqu’il permet de certifier la performance d’un produit ou procédé innovant selon les réglementations en vigueur. Mais quel est son rôle précis […]

diagnostic de performance énergétique

Qu’est-ce qu’un diagnostic de performance énergétique (DPE) ?

Obligatoire depuis 2006, le diagnostic de performance énergétique intervient dans le cadre d’une vente ou d’une location immobilière. Son intérêt ? Evaluer la consommation d’énergie et d’émission de gaz à effet de serre d’un logement afin de déterminer son impact environnemental. Durée de validité, prix, contenu, calcul… Particuliers ou professionnels de la rénovation énergétique, découvrez […]

garantie de paiement

La garantie de paiement | Rôle et fonctionnement dans le BTP

Pour tout marché privé de travaux, la garantie de paiement oblige un maître d’ouvrage à garantir le règlement des sommes dues pour une créance supérieure à 12 000 € HT. C’est un dispositif qui concerne autant les particuliers que les entreprises du BTP ou les sous-traitants. Découvrez notre guide complet sur la garantie de paiement […]

clos couvert

Clos Couvert : définition dans le BTP

Le clos et couvert désigne les éléments garantissant l’étanchéité à l’eau et à l’air d’un bâtiment. C’est une étape essentielle dans le cadre d’un projet de construction ou de rénovation puisque ces travaux de gros œuvre assurent l’étanchéité et l’isolation thermique d’un bâtiment. Quelle est la définition de clos et couvert ? Quels sont les […]

pouvoir adjudicateur

Pouvoir adjudicateur | Définition dans un marché public

Dans le Code de la commande public, les pouvoirs adjudicateurs désignent les personnes morales de droit public, les personnes morales de droit privé avec une mission d’intérêt général et certains organismes de droit privé. Qu’est-ce qu’un pouvoir adjudicateur ? Quelle différence entre entité adjudicatrice et pouvoir adjudicateur ? Quels sont les exemples de ce type […]

DIUO

Le DIUO dans le bâtiment | Définition et exemple

Afin d’assurer la sécurité des travailleurs, les chantiers du bâtiment sont régulés par de nombreuses mesures de prévention, elles-même consignées dans des dossiers. Parmi eux, le DIUO. L’objectif du Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage est d’encadrer la maintenance et l’entretien courant des ouvrages, une fois la construction achevée. Alors qu’elle est la définition du DIUO […]

maître d'oeuvre et maître d'ouvrage

Quel est le rôle d’un maître d’oeuvre et d’un maître d’ouvrage ?

Dans le secteur du BTP, de l’aménagement et de la rénovation intérieure et extérieure, deux termes reviennent pratiquement tout le temps : maître d’œuvre et maître d’ouvrage. En effet, ces deux acteurs sont omniprésents lorsqu’il s’agit de travaux. Ils ont chacun des fonctions et des rôles bien précis, mais sont pourtant souvent confondus. Alors, maître […]

décompte général définitif

Le décompte général définitif : tout savoir sur le DGD travaux

Le décompte général définitif est indispensable pour la réception des travaux. Pour mettre fin à l’exécution d’un marché de travaux sur le plan juridique et financier, le DGD bâtiment permet de centraliser les droits et obligations des parties pour stopper le solde des travaux. Alors, qu’est-ce que le DGD travaux ? Quelle différence entre le […]

gros oeuvre

Qu’est-ce que le gros œuvre dans le bâtiment ? Définition

Les travaux dans le cadre d’un projet de construction et de rénovation se décomposent en deux parties : le second œuvre et le gros œuvre. Ce dernier concerne l’ensemble des éléments constitutifs de l’ossature d’un bâti. Alors, qu’est-ce que le gros œuvre ? Quels sont les travaux du bâtiment concernés et combien ça coûte ? […]

maison hors d'eau hors d'air

Maison hors d’eau / hors d’air : qu’est-ce que ça veut dire ?

Tout projet de construction implique de nombreuses phases, comme le dépôt du permis de construire, la réalisation des plans ou encore la viabilisation du terrain. Vient ensuite ce qu’on appelle la mise hors d’eau et hors d’air du bâtiment. Intervenant entre les travaux de gros oeuvre et de second oeuvre, cette étape est cruciale pour […]

La facturation electronique arrive en 2026
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entreprise multiservice batiment

L’entreprise multiservice dans le bâtiment | Le guide complet

Dans le BTP comme dans d’autres secteurs, la création d’une entreprise multiservice permet de diversifier ses canaux d’acquisition et de proposer une gamme de services plus large. Vous n’êtes plus dans l’obligation de vous cantonner à un corps de métier, et pouvez ainsi proposer des prestations de bricolage, de réparation de toiture et de couverture […]

DOE bâtiment

DOE dans le bâtiment : qu’est-ce que le Dossier des Ouvrages Exécutés ?

Vous avez déjà croisé l’acronyme DOE sans comprendre ce qui se cachait derrière ? Le Dossier des Ouvrages Exécutés offre une compréhension technique d’un ouvrage construit pour optimiser la réalisation du chantier, la maintenance et la gestion d’éventuels sinistres. Quelle est la définition du DOE bâtiment ? Commencer faire un DOE ? Quel intérêt pour […]

Code NAF bâtiment

Code NAF bâtiment : la liste complète par métier

Le secteur du bâtiment regroupe une multitude de classes et sous-classes d’activités. Il n’y a donc pas un seul et unique code NAF dans le bâtiment : tout dépend des caractéristiques de votre activité. Alors, comment s’assurer que vous avez le bon code APE ? Est-il possible de le changer et quel impact sur votre […]

diagnostic amiante avant travaux

Diagnostic amiante avant travaux ou DAAT : que dit la loi ?

Avant tous travaux de construction, rénovation ou démolition sur un immeuble dont le permis de construction date d’avant le 01/07/1997, il faut réaliser un diagnostic amiante avant travaux (DAAT) pour vous assurer que les travaux n’induisent aucun risque pour les travailleurs, les riverains et les futurs habitants. Vous devrez potentiellement adapter vos modes opératoires pour […]

comment calculer frais généraux entreprise bâtiment

Les frais généraux en entreprise : définition et calcul

Toute entreprise, quelle que soit son statut juridique, doit faire face à un nombre plus ou moins importants de coûts liés à son bon fonctionnement. En comptabilité, on appelle ces charges des frais généraux. Alors, quelle est la définition des frais généraux et quels types de dépenses entrent précisement dans cette catégorie ? Quelle est […]

Pv de reception de chantier

Le PV de réception de travaux : explications et modèle

Phase clé dans le cycle de vie d’un ouvrage, la réception des travaux marque l’achèvement d’un chantier de construction. Cette étape se traduit sur papier par le procès verbal de réception de travaux, ou PV de réception de travaux. Rempli par le commanditaire du projet – le maître d’ouvrage – ce document atteste de la […]

Capeb, présentation et avantages pour les artisans

La CAPEB : quels sont les avantages pour les artisans ?

Depuis plus de 70 ans maintenant, la CAPEB représente et défend les intérêts des professionnels du BTP. Acteur majeur dans le secteur du bâtiment, cet organisme agit chaque jour pour veiller à une évolution positive des conditions de travail des indépendants et des petites à moyennes entreprises. Alors, qu’est-ce que la CAPEB et quels sont les […]

test d'étanchéité à l'air

Test d’étanchéité à l’air : obligatoire ou pas ? | Réglementation

Dans la même lignée que l’étude thermique d’avant travaux, il existe une réglementation du test d’étanchéité à l’air. Construire en RT 2012 rend obligatoire la réalisation de ce test en fin de chantier pour éviter les fuites d’air et la déperdition énergétique sur tous les bâtiments neufs. C’est donc un facteur important à prendre en […]

organisme bâtiment

Les organismes et les structures du secteur du bâtiment

Lorsque l’on crée une société, on doit très vite enfiler les différentes casquettes de l’entreprenariat. De la facturation à la relation client, en passant la compatibilité, la gestion du matériel et le recrutement de salariés, un chef d’entreprise se doit d’être sur tous les fronts ! C’est particulièrement vrai pour le secteur du bâtiment, qui […]

puits canadien

Puits canadien : avantages et inconvénients

Vous êtes un artisan du bâtiment ou un particulier en train de construire une maison, et vous songez à installer un puits canadien ? D’abord couramment installé en Provence dans les années 80, ce système géothermique intéresse de plus en plus de professionnels et de particuliers. Dans cet article, découvrez comment fonctionne un puits canadien, […]

bureau de controle bâtiment

Quel est le rôle d’un bureau de contrôle technique BTP ?

Les projets de construction sont souvent synonymes de travaux de grande ampleur qui nécessitent des contrôles rigoureux. C’est pourquoi la loi du 4 janvier 1978 a décidé d’encadrer les chantiers du BTP grâce au bureau de contrôle technique. Son rôle est de s’assurer de la bonne conformité de l’ouvrage et la prévention des risques. Alors, […]

plan de situation du terrain

Le plan de situation du terrain : comment le réussir ?

Le Code de l’urbanisme oblige à joindre un plan de situation de terrain (PCMI 1) à tout dépôt de permis de construire pour un bien immobilier. C’est un élément essentiel avec le plan de masse, le plan de coupe et le plan de façade. Le plan de situation permet de situer un terrain sur sa […]

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marché privé

Qu’est-ce qu’un marché privé ? Définition du BTP

Dans le secteur du bâtiment, les marchés de travaux peuvent être de deux ordres : les marchés privés et les marchés publics. Ces deux types de contrats ont en commun de mettre en relation un acheteur et un fournisseur dans le but d’obtenir un service, des fournitures ou des travaux. Cependant, les régimes juridiques qui […]

second œuvre

Second œuvre dans le bâtiment : qu’est-ce que c’est ?

Construire une maison implique la réalisation de plusieurs étapes clés. Parmi elles, il y a le second œuvre. Si le gros œuvre fait référence à la structure du bâtiment, celui-ci concerne les travaux importants d’aménagement plus légers, comme l’électricité, la menuiserie ou l’isolation. Alors, qu’est-ce que le second œuvre dans le bâtiment ? Quelles sont […]

travaux de terrassement

Travaux de terrassement : quels sont les principaux types ?

Les travaux de terrassement sont omniprésents sur les chantiers du bâtiment. Pour la construction d’une maison, la rénovation d’un immeuble ou encore l’installation d’une piscine, une bonne préparation du terrain est essentielle. Il existe toutefois différents types de terrassement, qui peuvent varier selon le sol, les caractéristiques du terrain, ou encore de sa superficie. Alors, […]

garantie de parfait achèvement

Que couvre la garantie d’achèvement des travaux ?

La garantie de parfait achèvement oblige un maître d’œuvre défaillant à réparer tous les désordres signalés par le maître de l’ouvrage dans un délai d’un an à compter de la date de réception du chantier. En cas de litige, le maître d’ouvrage peut ainsi obtenir réparation des dommages. Alors, que couvre exactement la garantie d’achèvement […]

vrd travaux

VRD (Voiries et Réseaux Divers) : Définition et réglementation

Dans le secteur du bâtiment, il n’est pas rare d’entendre parler de VRD. Cette abréviation signifie Voirie et Réseau Divers, et concerne un ensemble de travaux nécessaires pour aménager un espace ou construire un bâtiment, et le raccorder aux différents réseaux existants. Les VRD bâtiment constituent donc une étape importante qui doit obligatoirement répondre à […]

TMA bâtiment

TMA bâtiment : tout savoir sur les Travaux Modificatifs Acquéreurs

Lors de l’achat d’un logement neuf sur plan ou Vente en État Futur d’Achèvement (VEFA), il est fréquent d’entendre parler de TMA bâtiment. Cet acronyme désigne en effet les Travaux Modificatifs Acquéreurs qu’il est possible de demander afin de personnaliser le bien. Mais, comment faire ? Quels types de modifications peut-on demander ? Et, surtout, […]

BOAMP

BOAMP : le bulletin officiel d’annonces des marchés publics

Connaissez-vous le BOAMP pour les appels d’offres ? Ce site public, spécialisé pour les entreprises du bâtiment qui cherchent à postuler pour des marchés publics, regroupe des appels d’offres nationaux et européens. Il facilite et dématérialise les marchés publics pour une veille efficace et une ouverture plus importante aux opportunités. Cet article vous servira de […]

AMOA

AMOA : Qu’est-ce que l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage ?

L’Assistant à Maîtrise d’Ouvrage, désigné sous l’acronyme AMOA, a pour but d’assister le maître d’ouvrage dans la réalisation d’un projet. Il intervient comme consultant sur des missions afin de faire le lien entre la Maîtrise d’Œuvre et la Maîtrise d’Ouvrage. Ce métier tient ses origines dans les chantiers du BTP, mais il s’étend aujourd’hui à […]

bureau d'études techniques

Le bureau d’études techniques (BET) : missions et tarifs

Souvent méconnu du grand public, le bureau d’études techniques, ou BET, est pourtant très demandé par les professionnels. En effet, ses connaissances techniques pointues sont bien souvent nécessaires pour mener à bien de nombreux projets immobiliers. Alors, qu’est-ce qu’un bureau d’études BTP ? Quelles sont ses missions ? Quand le solliciter ? Quel est le […]

PPSPS de chantier

PPSPS de chantier : tout savoir sur le plan de prévention

Vous êtes à la recherche d’informations sur le PPSPS, le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé ? Vous êtes au bon endroit ! Ce document essentiel à la sécurité des travaux a pour objectif de limiter les accidents de chantier, malheureusement fréquents sur les chantiers de BTP. Dans une démarche de […]

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levée de réserves sur travaux

Levée de Réserves | Explications et Modèle de lettre

Durant la réception des travaux, le maître d’ouvrage peut soit valider les travaux réalisés par le constructeur, soit émettre des réserves s’il observe des défauts ou imperfections sur l’ouvrage. Dans ce dernier cas, l’entreprise doit corriger ces malfaçons puis doit effectuer la levée de réserves avec le client. Vous souhaitez en savoir davantage sur cette […]

cctp

CCTP : Exemple et explications pour les marchés publics

Le cahier des clauses techniques particulières, ou CCTP, est au cœur de tout marché privé et public. Il détermine avec précision les éléments importants à prendre en compte pour la réalisation du marché privé ou public de travaux. Il est d’ailleurs une pièce maîtresse du dossier de consultation des entreprises. Vous souhaitez savoir quelle est […]

cotraitance

La cotraitance sur les marchés du BTP : définition & intérêt

Mutualiser temporairement les moyens et les compétences de plusieurs entreprises dans le but d’exécuter un contrat : c’est le principe de la cotraitance. Aussi appelée Groupement Momentané d’Entreprises ou GME, c’est une pratique assez courante sur les chantiers du bâtiment, et en particulier dans le cadre de marché public. Alors, comment fonctionne la cotraitance sur […]

DCE dossier de consultation d'entreprises

DCE : le Dossier de Consultation des Entreprises

Savez-vous ce qu’est un DCE ? Lorsqu’un projet de construction ou de réhabilitation se dessine, le maître d’ouvrage est amené à trouver des prestataires de construction, le plus souvent à travers un appel d’offres. Il devra donc rédiger un Dossier de Consultation des Entreprises, qui fixera de manière définitive les caractéristiques techniques du projet. Cette […]

plan d'installation de chantier

Comment faire un plan d’installation de chantier efficace ?

Le plan d’installation de chantier, ou PIC, intervient dans le déroulement des ouvrages de gros-oeuvre dans le bâtiment. Établi au commencement des travaux, ce document est indispensable à la fois pour l’obtention des autorisations obligatoires et pour l’organisation du chantier. Qu’est-ce qu’un PIC bâtiment et quel est son but ? Qui le rédige ? Que […]

CCAP

CCAP travaux : le Cahier des Clauses pour les marchés publics

Les marchés publics sont des contrats conclus entre un acheteur public, à savoir l’État, les collectivités territoriales ou un établissement public, et un opérateur public ou privé, dans le but de réaliser des travaux ou de fournir un service. Cette opération nécessite la rédaction de divers contrats et documents, dont le CCAP : le cahier […]

Plan de charge chantier

Comment faire un plan de charge pour votre chantier ?

Pour toutes les entreprises, et notamment celles du BTP, le pilotage des ressources et la gestion du temps sont deux éléments capitaux pour la réussite d’un chantier. Cette gestion, relativement complexe, doit à la fois anticiper les besoins tout en analysant le taux d’occupation du personnel. Il existe pour cela un outil : le plan […]

DPGF

DPGF : Fonctionnement et exemple pour les marchés publics

Lors d’un d’appel d’offre dans le cadre de marchés publics et privés, l’acheteur est en droit de demander aux candidats la décomposition du prix tarifaire de leur prestation. Lorsque cette prestation est rémunérée au forfait, entre alors en jeu la DPGF, ou Décomposition du Prix Global Forfaitaire. Cette pièce financière, très courante dans les marchés […]

OPR

Qu’est-ce que les OPR sur un chantier de construction ?

Les OPR, ou Opérations Préalables à la Réception, sont une étape clé dans le déroulé d’un chantier du bâtiment. Après une phase de conception où tout a été étudié, une phase d’exécution comprenant plusieurs mois de travaux, le chantier touche à sa fin ! Une nouvelle étape se profile alors, qui aura des conséquences juridiques et […]

FFB - Fédération Française du bâtiment

Présentation de la FFB – Fédération française du bâtiment

La FFB, fédération française du bâtiment, est un des principaux organismes patronaux dans le secteur BTP en France. Elle représente aujourd’hui plus de 50 % des artisans et des entreprises de construction, ce qui en fait le premier syndicat français pour les professionnels du bâtiment.  Quel est exactement le rôle de la FFB ? Comment […]

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Carte pro BTP : ce qu’il faut savoir

Obligatoire pour la plupart des salariés et ouvriers du bâtiment travaillant sur des chantiers, la carte pro BTP est un dispositif officiel et sécurisé. Elle permet l’identification des professionnels du bâtiment et des travaux publics, ainsi que la régularisation du secteur en réduisant la fraude. Qui est donc concerné par la carte BTP, combien coûte […]

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