Les accidents de chantier peuvent amener un ouvrier à se blesser plus ou moins gravement. Ce sont des situations stressantes, dans lesquelles il peut être difficile de savoir comment réagir et quoi faire. Heureusement, la plupart des accidents peuvent être écartés grâce à des interventions de sécurité adéquates. Nous allons donc voir ensemble comment éviter un accident de chantier, comment réagir si cela arrive et les mesures de prévention sur le chantier à prendre pour protéger vos employés !
Les principaux types d’accidents de chantier
Il est difficile de prévenir un accident de chantier. Dans le BTP, ils sont malheureusement nombreux, d’autant plus que les causes sont multiples et peuvent surgir à tout moment :
- Chutes de plain-pied : les glissades, trébuchements et autres chutes au sol peuvent être causés par des intempéries, des liquides renversés ou bien des sols irréguliers. Le manque d’éclairage sur le chantier ou la présence de débris au sol peuvent également entraîner des chutes accidentelles.
- Chutes de hauteur : les chutes depuis une hauteur représentent 17 % des accidents de chantier. Généralement, la faute repose sur un mauvais entretien de l’équipement ou une mauvaise installation, des mesures de sécurité non respectées ou encore des zones de chantier mal éclairées.
- Impact avec un véhicule en mouvement : il peut également survenir un accident avec un engin de chantier. Ce type d’accident est souvent dû à un manque de formation, un champ de vision obstrué ou encore le manque de vêtement de travail de haute visibilité la nuit.
- Impact avec un objet : depuis les grues et autres échafaudages, des objets, matériaux ou outils peuvent tomber par accident. Cela peut donc blesser un ouvrier qui ne disposerait pas d’un équipement de protection individuel (EPI) suffisamment résistant, notamment un casque de chantier.
- Électrocution et électrisation : ce type d’accident n’est pas le plus fréquent, mais il est cependant l’un des plus graves. Une mauvaise installation ou le manque de maintenance d’un équipement électrique peuvent donc s’avérer dangereux pour les ouvriers du chantier.
Qui est responsable en cas d’accident de chantier ?
Le maître d’ouvrage
Dans une entreprise de bâtiment, le maître d’ouvrage est responsable de la sécurité des employés. C’est à lui qu’incombe de faire respecter les règles du Code du travail et les mesures de sécurité sur un chantier.
En cas d’accident sur un chantier de construction, le maître d’ouvrage peut donc voir sa responsabilité pénale être mise en cause dans le cas où une faute qu’il aurait commise aurait directement conduit à un incident (homicide ou blessure involontaire).
Dans le cas d’une causalité indirecte, il peut obtenir un blâme pour manquement à l’obligation de prudence et de sécurité. Le maître d’ouvrage étant une personne morale, sa responsabilité pénale peut être engagée dans un accident de chantier, peu importe la faute et sa gravité, ou le lien de cause à effet.
Le responsable SPS
Le responsable SPS, aussi appelé Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé, est une personne désignée pour intervenir en amont sur un chantier, dès la phase de conception. Il est nécessaire pour gérer la co-activité de plusieurs artisans sur un même chantier.
Sa mission est d’identifier tous les risques professionnels pour la sécurité des salariés du bâtiment, qu’il présente ensuite dans un plan général de coordination (PGC) que tous les intervenants doivent suivre. En coopération avec le maître d’ouvrage, il doit donc veiller à ce que les règles de sécurité sur un chantier soient respectées.
Son métier relevant du consulting et de la recommandation, un CSPS n’engage donc pas sa responsabilité. Il existe néanmoins deux exceptions : sa responsabilité contractuelle peut être engagée s’il n’exécute pas ses missions, et sa responsabilité pénale peut être mise en cause si un accident est intervenu à cause d’un manquement du CSPS dans l’exercice de ses fonctions.
L’auto-entrepreneur du BTP
Comment gérer un accident de chantier lorsque l’on est indépendant ? Comme pour toute autre entreprise soumise aux règlementations du Code du travail, un entrepreneur doit veiller à la sécurité de ses employés.
Les règles de sécurité applicables à tous travaux de construction doivent être respectées et l’auto-entrepreneur engage sa responsabilité pénale en cas d’accident du travail. S’il travaille en co-activité avec d’autres artisans sur un chantier, il est responsable de son équipe et doit veiller à appliquer le plan général de coordination établi par le CSPS.
À lire : le PGC sur les chantiers de construction | Définition et rôle
Comment réagir en cas d’accident de chantier ?
Que faire en cas d’accident de chantier ? Voici une liste d’étapes essentielles à suivre en cas d’accident (liste non exhaustive) :
- Appeler les secours : c’est la première chose à faire, même si l’accident semble anodin. Il est possible que la blessure empire après coup ou s’infecte.
- Faire les déclarations obligatoires : après les premières constatations, il faut remplir les déclarations nécessaires au déroulement de l’enquête pénale. La responsabilité pénale, mais aussi civile, de l’employeur est ici en jeu.
- Constituer un dossier à décharge de la société : si aucun manquement ou faute commise n’a causé l’accident, alors il faut construire un dossier à charge pour protéger la responsabilité de l’entreprise.
Les mesures de prévention pour éviter l’accident de chantier
Identifier les causes des accidents
Comme dit le dicton : “Mieux vaut prévenir que guérir”. Il faut donc aller creuser à la source et identifier les causes des accidents de chantier. Si les mesures de sécurité sur un chantier ne sont pas respectées, demandez à votre chef d’équipe de durcir les règles et de surveiller plus attentivement les intervenants.
Beaucoup d’accidents du travail en BTP peuvent être évités en étant simplement plus rigoureux et vigilants sur le chantier. La manutention manuelle entraînant également de nombreux incidents, veillez à ce que les charges ne soient pas trop lourdes et à ce que vos équipements soient bien entretenus. Le chantier doit également être suffisamment éclairé afin que tout le monde puisse voir où ils mettent les pieds.
Si possible, faites installer des barrières physiques et des garde-corps aux endroits où il y a risque de chutes. Ensuite, nous vous recommandons également de souscrire à une assurance du bâtiment pour couvrir les frais attenants à de possibles accidents de travail.
À lire : le DIUO dans le bâtiment : définition et exemple
Protéger les prestataires du BTP
Malgré toutes les actions préventives que vous pouvez prendre, un accident de chantier peut toujours arriver.
La prévention des risques passe donc ensuite par la sécurité d’un chantier, et surtout celle des artisans. Par exemple, une chute d’objet peut rapidement devenir anodine si l’ouvrier impliqué dans l’incident porte un casque de protection de chantier résistant.
Afin de protéger vos prestataires du BTP, commencez donc par fournir un équipement de protection individuel (EPI) à chaque ouvrier et intervenant :
- port de chaussures bien ajustées et à semelles antidérapantes ;
- lunettes et casques de protection ;
- gant et casque isolant pour les travaux électriques ;
- protection auditive ;
- accessoire anti-chute comme des harnais ou des longes.
La sécurité sur un chantier est donc affaire de tous : tous les ouvriers et employés doivent rester vigilants sur les lieux de travaux et veiller au respect des règles de sécurité. Il suffit d’un relâchement de la surveillance pour qu’un accident de chantier survienne. Heureusement, le nombre d’accidents de travail sur les ouvrages du BTP est en diminution constante depuis plusieurs années, grâce à de meilleurs process et des équipements de protection plus performants !
