L’assurance tous risques chantier : que couvre-t-elle ?

Avez-vous entendu parler de l’assurance tous risques chantier ? Cette assurance couvre les dommages matériels causés au chantier final ou aux travaux provisoires. Elle permet d’éviter de nombreuses situations où des sinistres entraîneraient un retard ou un abandon de chantier, ou encore des frais financiers très élevés pour réparer les dégâts. Le tout étant à la fois préjudiciable pour le maître d’ouvrage et l’entreprise constructrice. L’assurance TRC permet donc de pallier les incidents et d’être couverts en cas de dommages matériels ! Nous vous expliquons tout en détail dans cet article.

Définition de l’assurance tous risques chantier

La définition de la TRC est la suivante : l’assurance tous risques chantier couvre les dégâts matériels susceptibles d’endommager un bâtiment, une construction ou une rénovation.

L’assurance TRC tient compte de la construction en elle-même, mais aussi des matériels et équipements utilisés sur les lieux du chantier. Si un incident ou autre cause un sinistre, le maître d’ouvrage aura droit à une indemnisation financière de la part de l’assureur, et ce sans avoir à désigner de coupable ou faire jouer l’assurance personnelle du constructeur.

Ce dernier peut alors entamer des réparations rapides pour limiter l’impact de l’incident sur le bon déroulement des travaux, en sachant que l’assureur préfinance ces travaux.

Quel est le rôle de l’assurance TRC ?

Couvrir les dégâts matériels

Les dommages matériels couverts par l’assurance tous risques chantier peuvent se produire sur une construction neuve pendant son élaboration, ou bien sur un bâtiment déjà existant avec réalisation de travaux neufs. Cela inclut un large éventail de risques inhérents aux chantiers du BTP. Voici les dommages inclus dans l’assurance :

• les erreurs de conception, de fabrication ou de montage ; 
• les négligences et imprudences ;
• les incidents causés par des intempéries, les éléments extérieurs ou des catastrophes naturelles ;
• les dommages impliquant le feu, la foudre ou une explosion ;
• les mouvements de grèves, d’émeutes ou encore de sabotage ;
• une couverture contre les vols et le vandalisme peut être ajoutée en option.

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Apporter des garanties

Qu’apporte la garantie tous risques chantier ? L’objet de l’assurance TRC est de bénéficier d’une couverture en cas de sinistres et de ne pas en supporter les conséquences financières.

Comme tous les produits d’assurance, on distingue les garanties principales des garanties optionnelles (complémentaires) de l’assurance tous risques chantier :

• Garantie principale : elle fonctionne sur la règle du “tout sauf”, ce qui signifie que tous les dommages sont couverts, sauf ceux mentionnés et exclus par le contrat. Il faut donc bien faire attention, car de nombreux dommages accidentels sont souvent automatiquement exclus de la garantie principale. Il faut donc bien prendre connaissance du contrat d’assurance avant de le signer.
• Garanties complémentaires : garantie des existants (indemnisation des biens déjà existants), garantie maintenance après livraison (indemnisation des dégâts 12 mois après livraison), garantie pertes d’exploitation (indemnisation en cas de préjudice financier), garantie responsabilité civile professionnelle. 

La garantie commence lors de l’ouverture du chantier, et elle est idéalement souscrite dans les 60 jours après cette ouverture. Elle prend fin à la date de réception (formelle ou tacite) des travaux. Souvent, cela se concrétise par une mise en service ou une prise de possession. Cette date est déclarée lors de la mise en place du contrat et se base sur le planning prévisionnel du chantier.

À qui s’adresse l’assurance tous risques chantier et est-elle obligatoire ?

L’assurance tous risques chantier n’est pas obligatoire, même si elle est vivement conseillée. Les entreprises et maîtres d’ouvrage ont donc le choix de la souscrire ou non pour couvrir leurs travaux de construction et de rénovation.

Le contrat TRC peut être souscrit ponctuellement (pour un chantier) ou annuellement (pour tous les chantiers). L’assurance doit faire l’objet d’un contrat TRC sur mesure, puisque chaque chantier est différent et contient ses propres spécificités.

Généralement, c’est le maître d’ouvrage qui effectue les démarches liées à l’assurance pour le compte des intervenants sur le chantier (entreprises de BTP, concepteurs, sous-traitants, fabricants, etc.). Chacun de ces intervenants est également libre de se couvrir de son côté : c’est utile pour les auto-entrepreneurs du BTP comme pour les grosses entreprises.

En sachant que l’article 1788 du Code Civil responsabilise tous risques liés au travail d’un entrepreneur, il est dans l’intérêt de chaque intervenant d’être couvert par une assurance TRC. Également, un particulier peut tout à fait souscrire à une assurance tous risques chantier s’il fait bâtir une maison ou autre bâtiment.

Comment coûte un contrat tous risques chantier ?

Quel est le prix d’une assurance tous risques chantier ? La cotisation peut fluctuer selon différents facteurs, comme le montant des travaux et de la nature de l’ouvrage. La moyenne est de 0,15 % du coût de la construction HT.

C’est un coût certain pour les entreprises et maîtres d’ouvrage, offrant cependant une protection très sécurisante. Les assureurs déterminent leurs prix selon des règles différentes, mais voici les critères généralement retenus pour calculer le tarif d’une assurance tous risques chantier : 

• coût du chantier ;
• nombre d’intervenants sur les travaux ;
• niveau de couverture demandé ;
• durée du contrat ;
• valeur des équipements et matériels ;
• plafonds d’indemnisation et franchises ;
• garanties optionnelles ;
• d’éventuelles exclusions de dommages accidentels.

Comment bien choisir son assureur tous risques chantier ?

L’idéal consiste à contacter plusieurs d’organismes d’assurance bâtiment pour établir des devis et comparer les tarifs de chacun pour le niveau de garanties proposé.

Le signataire de l’assurance tous risques chantier doit se poser de nombreuses questions. Même si le contrat liste un grand nombre de dommages couverts, ils ne sont pas tous égaux en fonction des besoins spécifiques au chantier et à ses risques inhérents.

Pour trouver l’assurance dommage-ouvrage qui correspond à votre budget et à votre demande, n’hésitez pas à utiliser un comparateur d’assurance en ligne pour comparer facilement les offres et trouver le meilleur rapport qualité/prix.

Quelles sont les assurances complémentaires à l’assurance TRC ?

L’assurance tous risques chantier vous couvre pendant la durée des travaux, mais pas plus. Si vous souhaitez étendre votre niveau de protection, voici des assurances constructions complémentaires :

• Assurance décennale : assurance en cas de dommages graves sur une période de 10 ans après livraison des travaux. Tout professionnel du BTP doit obligatoirement souscrire cette assurance avant de débuter un chantier.
• Garantie biennale de bon fonctionnement : assurance des biens dissociables d’un logement pendant 2 ans. Cette garantie est généralement incluse dans l’assurance décennale.
• Garantie dommages ouvrage : cette garantie permet d’être plus rapidement indemnisé lors de dommages couverts par l’assurance décennale, et ce sans dépendre d’une décision de justice. Elle est obligatoire pour les travaux réalisés sur une construction de surface finale supérieure à 150 mètres carrés.
• Responsabilité civile professionnelle : couverture des dommages (matériels, corporels, immatériels) qu’un tiers peut causer sur un chantier grâce à sa responsabilité civile.

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Conclusion sur l’assurance tous risques chantier

L’assurance tous risques chantier permet donc de couvrir et d’indemniser des dommages matériels causés sur un chantier, que ce soit par un tiers, une maladresse ou des intempéries. Cette assurance a un coût pour le maître d’ouvrage, mais elle offre un haut niveau de protection.

Attention cependant à bien lire le contrat TRC pour s’assurer que de nombreuses clauses (dont vous pourriez avoir besoin) n’ont pas été exclues. Les assureurs calculent le tarif de l’assurance tous risques chantier selon des critères différents. Demandez donc des devis auprès de différents organismes et comparez les tarifs pour trouver l’assurance qui vous convient !