{"id":4221,"date":"2022-04-12T16:37:00","date_gmt":"2022-04-12T14:37:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.obat.fr\/blog\/?p=4221"},"modified":"2023-11-21T17:48:31","modified_gmt":"2023-11-21T16:48:31","slug":"gestion-dechets-de-chantier","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.obat.fr\/blog\/gestion-dechets-de-chantier\/","title":{"rendered":"La gestion des d\u00e9chets de chantier dans le BTP : tout savoir"},"content":{"rendered":"\n

Si vous devez effectuer des travaux de terrassement, de d\u00e9molition ou de forage, vous devez r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 des solutions de gestion des d\u00e9chets de chantier<\/strong>. En effet, pr\u00e8s de \u00be des d\u00e9chets produits en France sont issus des activit\u00e9s du b\u00e2timent ! Pour diminuer l\u2019impact environnemental du BTP,<\/strong> une strat\u00e9gie de gestion des d\u00e9chets doit \u00eatre mise en place par chaque professionnel, avec \u00e9galement l\u2019obligation d\u2019apposer la mention \u00ab\u00a0d\u00e9chet\u00a0\u00bb sur les devis. Cette responsabilit\u00e9 touche tous les artisans et professionnels du secteur. Dans cet article, nous vous expliquons tout ce qu\u2019il faut savoir sur la gestion des d\u00e9chets en BTP<\/strong> !<\/p>\n\n\n\n

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Les grandes cat\u00e9gories de d\u00e9chets de chantier<\/h2>\n\n\n\n

Les d\u00e9chets inertes<\/h3>\n\n\n\n

La gestion des d\u00e9chets inertes<\/strong> repr\u00e9sente la majorit\u00e9 des d\u00e9chets de chantier avec une part de 72 %. Il s\u2019agit de d\u00e9chets min\u00e9raux<\/strong> qui, une fois stock\u00e9s, conservent des caract\u00e9ristiques physico-chimiques intactes. C\u2019est une sous-cat\u00e9gorie de d\u00e9chets non dangereux<\/strong> qui sont issus des activit\u00e9s de r\u00e9novation et de construction. <\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9chets inertes ne sont pas biod\u00e9gradables<\/strong> et ne se d\u00e9composent pas<\/strong> ; ils n\u2019entra\u00eenent donc pas non plus la d\u00e9t\u00e9rioration des autres mati\u00e8res et mat\u00e9riaux stock\u00e9s avec eux. Terre, mat\u00e9riaux de terrassements, c\u00e9ramique, b\u00e9ton, parpaing, tuiles, briques, pierres naturelles, gravats, verre : l\u2019\u00e9limination de ces d\u00e9chets n\u00e9cessite des installations de recyclage<\/strong> ou s\u2019effectue dans des ISDI<\/a> (Installations de Stockage des D\u00e9chets Inertes).<\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9chets non dangereux non inertes<\/h3>\n\n\n\n

Les d\u00e9chets non dangereux non inertes<\/strong> repr\u00e9sentent quant \u00e0 eux 26 % des d\u00e9chets dans le secteur du BTP. Sans \u00eatre des d\u00e9chets inertes, ils ne sont pour autant pas dangereux : ils ne sont ni corrosifs, ni explosifs. On parle alors de d\u00e9chets industriels banals<\/strong> (DIB). <\/p>\n\n\n\n

Parmi les d\u00e9chets non dangereux non inertes, on retrouve par exemple le bois, le plastique, les emballages, le pl\u00e2tre, les m\u00e9taux et les isolants. Ils sont stock\u00e9s pour leur part dans des ISDND<\/strong> (Installations de Stockage des D\u00e9chets Non Dangereux). <\/p>\n\n\n\n

Ces d\u00e9chets de chantier <\/strong>ne sont pas recyclables <\/strong>et ne sont pas \u00e9ligibles \u00e0 une incin\u00e9ration.<\/strong> S\u2019ils n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 tri\u00e9s, il faut se rendre dans une d\u00e9chetterie pour proc\u00e9der \u00e0 leur \u00e9limination.<\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9chets dangereux<\/h3>\n\n\n\n

Enfin, la gestion des d\u00e9chets dangereux<\/strong> constitue 2 % des d\u00e9chets du b\u00e2timent. Comme leur nom l\u2019indique clairement, ils sont dangereux puisqu\u2019ils contiennent des substances toxiques<\/strong>. <\/p>\n\n\n\n

On y retrouve notamment les huiles, le goudron, les hydrocarbures et leurs d\u00e9riv\u00e9s, les piles, l\u2019amiante, le plomb, les appareils et produits contenant du PCB ou des gaz fluor\u00e9s, les bouteilles de gaz ou encore les peintures et vernis. <\/p>\n\n\n\n

Le traitement des d\u00e9chets dangereux<\/strong> exige une attention particuli\u00e8re, que ce soit pour les produits en eux-m\u00eames ou leurs contenants \u00e9ventuels. Au moment de la collecte, ils ne doivent jamais \u00eatre m\u00e9lang\u00e9s <\/strong>avec d’autres d\u00e9chets de chantiers. Ils doivent \u00e9galement \u00eatre emball\u00e9s et \u00e9tiquet\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n

Dans la mesure o\u00f9 ils ne pourraient pas \u00eatre valoris\u00e9s, ces d\u00e9chets dangereux sont alors stock\u00e9s dans des ISDD<\/strong> (Installations de Stockage des D\u00e9chets Dangereux).<\/p>\n\n\n\n

\"d\u00e9chets
Sch\u00e9ma tir\u00e9 du guide de la FFB sur la gestion des d\u00e9chets dans le b\u00e2timent<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Comment valoriser ses d\u00e9chets dans le BTP ?<\/h2>\n\n\n\n

La gestion des d\u00e9chets de chantier inertes<\/h3>\n\n\n\n

La valorisation des d\u00e9chets de chantiers inertes<\/strong> induit plusieurs possibilit\u00e9s de r\u00e9utilisations. \u00c0 titre d\u2019exemple, les pierres naturelles, la terre et les produits b\u00e9ton peuvent \u00eatre valoris\u00e9s en tant que granulats <\/strong>pour se substituer ensuite aux granulats naturels<\/strong> dans les travaux de renforcements d’infrastructures. Le recyclage des d\u00e9chets de chantiers<\/strong> inertes d\u00e9fend une approche plus durable dans le secteur du BTP.<\/p>\n\n\n\n

La gestion des d\u00e9chets non dangereux non inertes<\/h3>\n\n\n\n

La valorisation des d\u00e9chets non dangereux<\/strong> est plus d\u00e9licate. Elle se fait par le biais d’une valorisation \u00e9nerg\u00e9tique<\/strong> ou bien par la voie de la valorisation de mati\u00e8re<\/strong>. Par exemple, le bois peut subir une valorisation \u00e9nerg\u00e9tique en \u00e9tant utilis\u00e9 dans des chaufferies ou bien une valorisation mati\u00e8re gr\u00e2ce \u00e0 la cr\u00e9ation de p\u00e2te \u00e0 papier ou de panneaux. Les m\u00e9taux peuvent servir en m\u00e9tallurgie apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 refondus, le plastique et les emballages peuvent servir \u00e0 une r\u00e9utilisation imm\u00e9diate, etc.<\/p>\n\n\n\n

La gestion des d\u00e9chets de chantier dangereux<\/h3>\n\n\n\n

La gestion des d\u00e9chets dangereux<\/strong> offre \u00e9galement des processus de valorisation, m\u00eame s\u2019ils sont plus co\u00fbteux. Tous les mat\u00e9riaux avec un rev\u00eatement en peintures au plomb peuvent \u00eatre trait\u00e9s par vitrification ou par sablage dans des lieux sp\u00e9cifiques. Il faut savoir que la loi oblige les artisans \u00e0 \u00e9tablir un suivi document\u00e9 concernant l\u2019\u00e9vacuation des d\u00e9chets dangereux<\/strong>. <\/p>\n\n\n\n

Le bordereau du suivi des d\u00e9chets dangereux (BSDD) doit obligatoirement \u00eatre renseign\u00e9 et vis\u00e9 par chacun des interm\u00e9diaires, qu\u2019il soit producteur, collecteur, transporteur ou encore exploitant de l\u2019installation destinataire. Ce suivi assure la tra\u00e7abilit\u00e9 des d\u00e9chets de chantier<\/strong> et prouve leur \u00e9limination selon les normes en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

A lire \u00e9galement : Le bordereau de suivi des d\u00e9chets : explications et mod\u00e8le<\/a><\/em><\/p>\n\n\n\n

La r\u00e8glementation autour de l\u2019\u00e9vacuation des d\u00e9chets de chantier<\/h2>\n\n\n\n

Qui en est responsable ?<\/h3>\n\n\n\n

Tout producteur de<\/strong> d\u00e9chets dans le BTP <\/strong>est responsable de ces d\u00e9chets jusqu\u2019\u00e0 leur valorisation finale : il doit lui-m\u00eame assurer leur \u00e9limination ou faire assurer la gestion des d\u00e9chets de chantier <\/strong>par un tiers. <\/p>\n\n\n\n

Pour g\u00e9rer leur \u00e9vacuation, un producteur de d\u00e9chets doit choisir des fili\u00e8res qui respectent la r\u00e8glementation et qui sont d\u00e9tentrices des autorisations pr\u00e9fectorales <\/strong>permettant d\u2019exercer dans le domaine du recyclage et de la valorisation des d\u00e9chets. <\/p>\n\n\n\n

Malgr\u00e9 ces mesures, pr\u00e8s de 80 000 tonnes de d\u00e9chets <\/strong>sont jet\u00e9es dans des d\u00e9charges sauvages en France, que ce soit par des particuliers ou des soci\u00e9t\u00e9s. Les responsables risquent 1 500 \u20ac d\u2019amende en cas de d\u00e9p\u00f4t depuis un v\u00e9hicule, avec une sanction qui peut aller jusqu\u2019\u00e0 75 000 \u20ac d\u2019amende <\/strong>pour des d\u00e9chets professionnels.<\/p>\n\n\n\n

Diagnostic PEMD pour la d\u00e9molition<\/h3>\n\n\n\n

Le diagnostic PEMD<\/strong> (pour les d\u00e9chets issus de la d\u00e9molition et de la r\u00e9novation) devient obligatoire \u00e0 partir du 1er janvier 2022. Ainsi, tout ma\u00eetre d’ouvrage est maintenant dans l\u2019obligation de demander au prestataire auquel il fait appel pour r\u00e9aliser le diagnostic PEMD <\/strong>de lui fournir la preuve (avant le diagnostic) de ses comp\u00e9tences en tant que diagnostiqueur. <\/p>\n\n\n\n

Ce dernier doit \u00e9galement \u00eatre assur\u00e9 pour cette mission. Le diagnostic PEMD est obligatoire <\/strong>pour la gestion des d\u00e9chets de chantier pour les op\u00e9rations de d\u00e9molition<\/strong> ou de r\u00e9novation<\/strong> des b\u00e2timents suivants :<\/p>\n\n\n\n